experts auprès du conseil scientifique

au titre de l'année 2012

membres du groupe de travail « Antiagrégants plaquettaires » les personnalités

sur proposition du président du Conseil national de l'ordre des médecins

membres de la Commission nationale de biovigilance

au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé

a)

experts de l'Établissement français du sang

sur proposition de son président

Suppléants

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité

Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante

Conseil national de l'ordre des médecins

Ophtalmologie

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité

Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante

Conseil national de l'ordre des médecins

Néphrologie

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité

Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante

Conseil national de l'ordre des médecins

Médecine interne

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité

Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante

Conseil national de l'ordre des médecins

Endocrinologie – diabète – maladies métaboliques

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité

Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante

Conseil national de l'ordre des médecins

Cardiologie et maladies vasculaires

La commission mentionnée

mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président

Les membres des trois sections suivantes

1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins

Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité

Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante

Conseil national de l'ordre des médecins

Anesthésie-réanimation

membres de la Commission nationale de biovigilance

1° Au titre du 2° de l'article R. 1211-38

du code de la santé publique

b)

cliniciens

Membres suppléants

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2001

au titre de l'année 2001 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire

Docteur

membres de la Commission de la transparence

en qualité

De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins

membre suppléant

Docteur

membres de la Commission de la transparence

en qualité

De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins

membre suppléant

Docteur

membres de la commission en qualité

De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins

membre suppléant